Ressources
- xls VilleMTP_MTP_AttribSub_2012.xls
- csv VilleMTP_MTP_AttribSub_2012.csv
- odt VilleMTP_MTP_AttribSub_2012.odt
- ods VilleMTP_MTP_AttribSub_2012.ods
- doc VilleMTP_MTP_AttribSub_2012.doc
- xls VilleMTP_MTP_AttribSub_2013.xls
- csv VilleMTP_MTP_AttribSub_2013.csv
- ods VilleMTP_MTP_AttribSub_2013.ods
- pdf VilleMTP_MTP_AttribSub_2013_part1.pdf
- pdf VilleMTP_MTP_AttribSub_2013_part2.pdf
Métadonnées
Description
Cette donnée renseigne le montant des subventions attribuées par la ville de Montpellier pour les années 2012 et 2013. À noter qu’il s’agit là des données issues des deux principales sessions d’attribution des subventions au titre de l’année en cours (février et mars), mais que d’autres dossiers de demande sont en cours d’instruction et pourront faire l’objet d’une attribution tout au long de l’année.
Ces attributions de subventions sont assorties d’engagements définis par la réglementation en vigueur et par les documents suivants qui garantissent la bonne utilisation des deniers publics, ainsi :
Les structures bénéficiaires d’une subvention inférieure ou égale à 3 000 € transmettront, par mesure de simplification administrative, une lettre ;
Les structures bénéficiaires d’une subvention supérieure à 3 000 € s’engageront sur la base d’une convention avec la Ville de Montpellier.
Les subventions se répartissent en trois catégories :
- Subvention de fonctionnement (F) pour la gestion des activités courantes de l’association ;
- Subvention pour une manifestation ou un projet (M) pour les frais liés à une manifestation, un tournoi, une conférence, une exposition.. .
- Subvention pour un investissement pour la réalisation de travaux, l’acquisition d’un véhicule ou du gros matériel (I).
Afin d’illustrer ces chiffres, nous avons créé une visualisation des données par grand thème pour 2012.
Détails
- Identifiant : VilleMTP_MTP_AttribSub
- Mise à jour : 13 mai 2013
- Publication : 22 mai 2012
- Période de validité : Annuelle
- Propriétaire : Ville de Montpellier
- Diffuseur : Ville de Montpellier
- Catégorie : Vie associative
- Thème : Société
- Couverture géographique : Ville de Montpellier
- Licence : LICENCE OUVERTE / OPEN LICENCE En savoir plus
- Langue : français
- Mots clés : subvention ; association ; aide ; financement ; montpellier
- Information complémentaire : www.montpellier.fr /261-associations-montpellier.htm
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